Dans un souci de transparence, le SMAV s’engage à mettre à disposition les comptes-rendus approuvés de ses comités.
Vous pourrez retrouver dans cette rubrique les comptes-rendus et les délibérations des comités du SMAV et ainsi suivre les débats et vous informer sur la validation du budget, le plan d’investissement, les projets en cours, les conventions de partenariat ou bien encore les travaux décidés sur les installations du SMAV.
Trombinoscope du Bureau
Les Procès verbaux
> Procès verbal du 30 novembre 2022
> Procès Verbal du 26 octobre 2022
> Procès verbal du 15 juin 2022
> Procès verbal du 2 mars 2022
> Procès verbal du 26 janvier 2022
> Procès verbal du 15 décembre 2021
> Procès verbal du 6 octobre 2021
> Procès verbal du 16 juin 2021
> Procès verbal du 31 mars 2021
Les Décisions du Président
– Saisine de Me Simon
– Convention Paprec
– Eco-organisme DASTRI
– Convention gravat SCEA du bout du monde
– Convention gravat EARL de la Forge
– Implantation de PAV commune de Monchy-le-Preux
Les délibérations
Année 2023
- Délibération autorisant le Président à signer les actes de régulation de transfert de propriété au SMAV – Basseux
- Délibération autorisant le Président à signer les actes de régulation de transfert de propriété au SMAV – St Laurent Blangy
- Convention SMIRTOM
- Convention Ternois COM
- Recrutement responsable des affaires juridiques
- Création de postes
- Recrutement d’un parcours emploi compétence (PEC)
- Adhésion à la médiation préalable obligatoire auprès du CDG62
- Délibération du Président (complément)
- Rapport développement durable
- Rapport égalité F-H
- Sortie de l’état de l’actif
- Débat d’orientation budgétaire